Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIRVA 13
ROULEAU Henri

Numéro de dépôt :
1472649
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/1998
NIRVA 13 de ROULEAU Henri

Présentation de la marque NIRVA 13

Déposée le 17 juin 1988 par ROULEAU Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIRVA 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROULEAU Henri, domicilié(e) 15, avenue Joyeuse, 94340 JOINVILLE-LE-PONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRETH Luc - France.

La marque NIRVA 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIRVA 13 est expirée depuis le 17 juin 1998.

ROULEAU Henri a également déposé les autres marques suivantes : IGN , PE 7 DRIVE , CALBENIUM , PACIFIC


ROULEAU Henri - 15, avenue Joyeuse, 94340 JOINVILLE-LE-PONT. - France


GRETH Luc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires.